Fusion Val Terbi

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Historique

Historique 2009-2011

jeudi, 07 avril 2011
2009  
12 février Démarche de Courroux auprès de Vicques
23 février Rencontre initiale Courroux/Vicques
25 février Invitation des Communes du Val Terbi
30 avril Création du Comité de fusion
2 juillet Organisation des travaux d'inventaire
3 septembre Formation des groupes de travail
24 septembre Rédaction de la convention de fusion
12 novembre Résultat de l'enquête du stagiaire de Courroux
10 décembre Finalisation des 22 premiers articles de la convention
2010  
21 janvier Préparation convention (suite)
8 mars Premier message à la population
24 mars Mise au net de la convention pour consultation des exécutifs communaux
27 mai Premier jet d'un budget de la Commune fusionnée
10 juin Rencontre des Bourgeoisies
24 juin Correction de la convention
19 août Ebauche d'un organigramme
23 septembre Finalisation de la convention et composition du Conseil général
18 novembre Rencontre de la Commune de Clos du Doubs
3 décembre Conférence de presse; présentation de la fusion
5 décembre Deuxième présentation à la population
16 décembre Rencontre des partis politiques
 2011  
 Janvier  Soirées d'information dans les communes du Val Terbi
10 février Bilan et retour des soirées d'information
25 février Réaction de Pro Val Terbi
9 mars Modifications apportées à la convention de fusion
17 mars Présentation des organigrammes politique et administratif et technique
14 avril Rencontre du Comité de Pro Val Terbi

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